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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC
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COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC
U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC, société coopérative agricole, société civile

Numéro de dépôt :
1429543
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1997
COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC de U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC

Présentation de la marque COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC PRINCE H DE POLIGNAC LE PLUS GRAND NOM DU COGNAC est expirée depuis le 6 octobre 1997.

U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC a également déposé les autres marques suivantes : MARTINAUD ALBERT , MALLET , ROGER HENRY , BLANCHET , GORBISKAIA


U N I C O O P - UNION COOPERATIVE DE VITICULTEURS CHARENTAIS - COOPERATIVE DE COGNAC - ENTREPOTS COOPERATIFS - Prince Hubert de POLIGNAC - REYNAC, société coopérative agricole, société civile - 49, rue Lohmeyer, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Cognacs.